PLAN LOCAL D'URBANISME / DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE
1- INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES
• Délibérations
> 1ère partie
> 2ème partie
> 3ème partie
• Note de synthèse
• Avis des Personnes Publiques Associées
> 1ère partie
> 2ème partie
> 3ème partie
> 4ème partie
> 5ème partie
2- RAPPORT DE PRESENTATION
• Rapport de présentation
> 1ère partie
> 2ème partie
> 3ème partie
> 4ème partie
> 5ème partie
> 6ème partie
• Annexe 1
> 1ère partie
> 2ème partie
• Annexe 2
> 1ère partie
• Annexe 3
> 1ère partie
• Annexe 4
> 1ère partie
3- PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
4- ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
• Orientations d'aménagement et de programmation
> 1ère partie
> 2ème partie
> 3ème partie
> 4ème partie
5- REGLEMENT
• Pièces écrites
> 1ère partie
> 2ème partie
• Pièces graphiques
> 1ère partie
6- ANNEXES
6.1.1 Alimentation en eau potable
> 6.1.1.1 Note alimentation en eau potable
> 6.1.1.2 Eau potable - Plan des réseaux
6.1.2 Assainissement
> 6.1.2.1 Plan des réseaux d'Eaux usées
> 6.1.2.2 Plan des réseaux d'Eaux pluviales
> 6.1.2.3 Zonage assainissement - 1ère partie
> 6.1.2.3 Zonage assainissement - 1ère partie
6.1.3 Note sur la collecte des déchets
> 6.1.3 Note sur la collecte des déchets
6.2.1 Liste des servitudes d'utilités publiques et contraintes
> 1ère partie
> 2ème partie
6.2.2 Plan des servitudes d'utilité publique
> Plan des servitudes d'utilité publique
6.2.3 Plan de prévention des risques d'inondation
> Cartographie
> Règlement
6.2.4 Plan de prévention des risques technologiques
> Cartographie
> Règlement
6.2.5 Plan de prévention des risques naturels : retrait-gonflement des argiles
> Plan de prévention des risques naturels : retrait-gonflement des argiles
6.2.6 Arrêté préfectoral Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
> Arrêté préfectoral Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
6.2.7 Classement sonore des infrastructures routières et lignes ferroviaires
> Classement sonore des infrastructures routières et lignes ferroviaires
6.2.8 Plan d'Exposition au Bruit (PEB)
> Plan d'Exposition au Bruit (PEB)
6.2.9 Sites archéologiques
> Sites archéologiques
6.2.10 Site Natura2000
> Site Natura2000
6.2.11 Règlement Local de Publicité (RLP)
> Règlement Local de Publicité (RLP)
6.2.12 Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)
> Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)
6.2.13 Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain > Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain
> Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain > Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain