Ville de Castelsarrasin

Vous êtes ici : Accueil /Mentions légales

Mentions légales

 

Informations légales

Editeur :

Mairie de Castelsarrasin
Directeur de la publication : Le Maire Jean-Philippe BESIERS

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre : communication(at)ville-castelsarrasin.fr

Développement :

IN CITE
2 rue des charmilles
35510 Cesson-Sévigné
Tél. 02 99 77 33 37

Graphisme :

Mairie de Castelsarrasin

Hébergement :

CDG 82

Crédit photographique :

Mairie de Castelsarrasin

Partenaires :

CDG 82

Informations générale

Traitement des données personnelles (liste de diffusion)

Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) ne nous servira qu’à acheminer notre lettre d’information. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.

En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de notre lettre d’information :

  • en cliquant sur la mention "ne plus recevoir" qui figure en bas de page de chaque lettre d’information que vous recevez
  • en choisissant de vous désabonner à partir de la rubrique du site "liste de diffusion"

Informations techniques

Informations techniques

Ce site a été développé avec l’outil de gestion de contenu TYPO3, édité sous licence GNU.

Conformément aux dispositions de cette licence, les principaux développements réalisés dans le cadre de l'élaboration de ce site sont reversés à la communauté des développeurs TYPO3

Accessibilité

Ce site se conforme aux standards XHTML et CSS du W3C.
Tous les contenus en Flash sont également consultables en version XHTML.

Affichage et consultation des pages du site
L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768.
Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les deux principaux navigateurs Internet suivants :

  • Microsoft Internet Explorer, version 7télécharger acrobat reader.0 et ultérieures
  • Mozilla Firefox
  • Safari

Plugs-in

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module tété ou supérieur de la société Adobe.
Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

La consultation des cartes nécessite l’utilisation du plug-in Macromedia-Flash6.
Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Cookies

Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l'audience du site, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie.

L’éditeur

L’éditeur du site est représenté par le Maire Jean-Philippe BESIERS.

Clause de non responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité.

L’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
La Ville de Castelsarrasin ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.

L’utilisateur

L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

Copyright (©Mairie de Castelsarrasin, 2012)

Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur.

Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site «www.ville-castelsarrasin.fr» est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle.

L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom des propriétaires du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le site « www.ville-castelsarrasin.fr » sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

Hôtel de ville - 5, Place de la Liberté - BP 84 - 82103 Castelsarrasin Cédex - Tél: 05 63 32 75 00

Site généré avec le CMS UTOPIA développée par In-Cité Solution pour le CDG82 dans le cadre du PRAi