Ville de Castelsarrasin

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Les arrêtés municipaux de circulation et de stationnement

Cliquer sur les liens pour télécharger l'arrêté correspondant.


Les arrêtés temporaires

Arrêté portant dérogations exceptionnelles au repos hebdomadaire du dimanche des salariés des commerces de détail pour l'année 2017 : Voir l'arrêté N°2016_618

Arrêté portant interdiction provisoire de pêche et de consommation du poisson du lac communal de Monestie : Voir l'arrêté N°2016_592

Arrêté réglementant la circulation, "Sur la RD 813", à titre expérimental : Voir l'arrêté N° 2016_567

Arrêté réglementant les livraisons d'un chantier "Promenade du Château" jusqu'au mardi 10 octobre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2016_515

Arrêté règlementant le stationnement "Rue du Chanoine BESSAC" du jeudi 30 mars au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0174

Arrêté règlementant la circulation "Chemin de l'ARTEL" du mercredi 19 avril au jeudi 13 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N° 2017_ARR_0248

Arrêté réglementant l'occupation du domaine public à l'occasion d'activités de vente de restauration rapide : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0254

Arrêté réglementant le stationnement Place Occitane du mardi 9 mai au vendredi 29 septembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0278

Arrêté réglementant la circulation "Route de Terre Blanche" du lundi 22 mai au vendredi 08 septembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0336

Arrêté réglementant la circulation "Chemin des Verries" du lundi 29 mai au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0364

Arrêté réglementant le stationnement "Rue de la Fraternité" du jeudi 1er juin au mercredi 28 juin 2017 de 8h00 à 19h00 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0381

Arrêté réglementant le stationnement "Rue de l'égalité" du lundi 12 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus (en semaine du lundi au vendredi de 8h00 à 1800 uniquement): Voir l'arrêté N°2017_ARR_0382

Arrêté réglementant la circulation "Avenue du Marechal de Lattre de Tassigny" du lundi 12 juin au vendredi 23 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0409

Arrêté réglementant la circulation "Route de Toulouse" du jeudi 15 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0410

Arrêté réglementant la circulation "Avenue du Marechal Koening" du jeudi 15 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus (en semaine du lundi au vendredi de 8h00 à 1800 uniquement): Voir l'arrêté N°2017_ARR_0413

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement "Route de Moissac" du vendredi 16 juin au vendredi 22 septembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0373

Arrêté réglementant la circulation "Rue de Charrons" du dimanche 18 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0432

Arrêté réglementant la circulation "Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny" du lundi 19 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0427

Arrêté réglementant le stationnement "Avenue de Courbieu" du lundi 19 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0423

Arrêté réglementant la circulation "Impasse de la cheminée" du lundi 26 juin au samedi 22 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0424

Arrêté réglementant le stationnement "Rue Paul Descazeaux" du mardi 20 juin au vendredi 21 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0422

Arrêté réglementant le stationnement "Rue de la Révolution" du vendredi 23 juin au vendredi 7 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0447

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement "Rue de l'hospitalité - Rue de la Fraternité" du vendredi 23 juin au vendredi 7 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0456

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement "Place des Belges" du vendredi 23 juin au vendredi 07 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0457

Arrêté réglementant le stationnement "Rue Paul Descazeaux" du lundi 26 juin au dimanche 31 décembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0462

Arrêté réglementant le stationnement "Rue Paul Descazeaux" du 10 au lundi 31 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0454

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Impasse du Lycée" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0445


Les arrêtés permanents


Les arrêtés permanents réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville - Arrêté du 12 décembre 2008

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Cote des Charretiers" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0390

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Rue Léon BLUM" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0378

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Rue du Dévouement": Voir l'arrêté N°2017_ARR_0377

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville Rue de la mouline : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0275

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville Rue de l'égalité: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0182

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville Rue du 8 mai 1945 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0149 

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en CENTRE VILLE : Voir l'arrêté N°2016_45 

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en CENTRE VILLE, abroge et remplace l'A.M.P 2016-45 : Voir l'arrêté N°2016_AMP_48


Arrêté réglementant la circulation "Rue de la République" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0442

Arrêté portant mise en place de panneaux " Cédez le passage" Rue Louis ARAGON : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0379

Arrêté réglementant le stationnement Avenue du Maréchal Leclerc: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0223

Arrêté réglementant le stationnement Boulevard de la République : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0221

Arrêté portant mise en place d'un panneau "STOP" Rue de l'indépendance : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0220

Arrêté listant les places de parking du centre ville réservées aux personnes à mobilité réduite Rue du 8 mai 1945 - Modification de l'arrêté du 17 juillet 2009 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0219


Les arrêtés départementaux et préfectoraux de voirie

Cliquer sur les liens pour télécharger l'arrêté correspondant.

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