Ville de Castelsarrasin

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Les arrêtés municipaux de circulation et de stationnement

Cliquer sur les liens pour télécharger l'arrêté correspondant.

Les arrêtés temporaires

Arrêté portant dérogations exceptionnelles au repos hebdomadaire du dimanche des salariés des commerces de détail pour l'année 2017 : Voir l'arrêté N°2016_618

Arrêté portant interdiction provisoire de pêche et de consommation du poisson du lac communal de Monestie : Voir l'arrêté N°2016_592

Arrêté réglementant la circulation, "Sur la RD 813", à titre expérimental : Voir l'arrêté N° 2016_567

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement, "Boulevard du 4 SEPTEMBRE pour travaux", du lundi 7 novembre 2016 au dimanche 30 avril 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2016_534

Arrêté réglementant l'arrêt et le stationnement "Rue Edouard HERRIOT" du Mercredi 09 novembre 2016 au Vendredi 28 avril 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2016_557

Arrêté réglementant les livraisons d'un chantier "Promenade du Château" jusqu'au mardi 10 octobre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2016_515

Voir l'arrêté réglementant le stationnement "Promenade du château" du samedi 31 décembre 2016 au dimanche 30 avril 2017 inclus :  Voir l'arrêté N°2016_607

Voir l'arrêté réglementant la circulation "Chemin de Garnouillac" du lundi 02 janvier au vendredi 28 avril 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2016_622

Arrêté réglementant la circulation divers axes routiers de la commune de Castelsarrasin du lundi 20 février au vendredi 28 avril 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_0082

Arrêté règlementant la circulation "Rue Faustin CAYROU" du mercredi 01 Mars au vendredi 28 Avril 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0099

Arrêté règlementant le stationnement "Rue de la Fraternité" du lundi 13 mars au vendredi 28 avril 2017 inclus: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0137

Arrêté règlementant la circulation "Rue de la RENAISSANCE" du lundi 20 mars au dimanche 30 avril 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0152

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement "Rue de la Fraternité - Rue de la Renaissance" du lundi 27 mars au vendredi 28 avril 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0177

Arrêté règlementant le stationnement "Rue du Chanoine BESSAC" du jeudi 30 mars au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0174

Arrêté règlementant la circulation et le stationnement "Place des deux chênes" du lundi 03 avril au vendredi 02 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0169

Arrêté réglementant le stationnement "Rue de la Fraternité" du lundi 10 avril au mercredi 31 mai 2017 de 8h00 à 19h00 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0198

Arrêté règlementant la circulation "Promenade du Château" du lundi 10 avril au vendredi 28 avril 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0204

Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public terrain aménagé jouxtant l'aire de camping-car du mardi 18 avril au mardi 02 mai inclus Et Parking Jean Moulin du dimanche 23 avril à partir de 21h00 au mardi 02 mai 2017 à 12h00 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0227

Arrêté règlementant la circulation "Chemin de TRESCASSES" du mardi 18 avril au vendredi 05 mai 2017 inclus: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0196

Arrêté règlementant la circulation "Chemin de l'ARTEL" du mercredi 19 avril au jeudi 13 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N° 2017_ARR_0248

Arrêté règlementant le stationnement "Rue du Collège" du Lundi 24 avril au vendredi 28 avril 2017 inclus : Voir l'arrêté N° 2017_ARR_0250

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement "Avenue Jean Moulin - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny" du lundi 24 avril à 8h00 au mardi 02 mai 2017 à 12h00 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0184

Arrêté réglementant la circulation "Chemin de l'amour" du lundi 24 avril au vendredi 05 mai 2017 inclus : Voir l'arrêté N° 2017_ARR_0246

Arrêté règlementant le stationnement "Avenue Maréchal Leclerc" du vendredi 28 avril au mercredi 31 mai 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0263

Arrêté réglementant l'occupation du domaine public à l'occasion d'activités de vente de restauration rapide : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0254

Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public "Parking Salle Jean Moulin" du Jeudi 04 mai à 8h00 au Lundi 15 mai 2017 à 12h00 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0257

Arrêté réglementant la circulation "Avenue Jean Moulin - Parking Salle Jean Moulin - Avenue Léon Brun" du Jeudi 04 mai à 8h00 au Lundi 15 mai 2017 à 12h00 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0258

Arrêté réglementant le stationnement "Parking de la Salle Paul Descazeaux" du Mardi 09 mai à 8h00 au Lundi 15 mai 2017 à 8h00 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0256

 

 


Les arrêtés permanents

Arrêté réglementant le stationnement Avenue du Maréchal Leclerc: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0223

Arrêté réglementant le stationnement Boulevard de la République : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0221

Arrêté portant mise en place d'un panneau "STOP" Rue de l'indépendance : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0220

Arrêté listant les places de parking du centre ville réservées aux personnes à mobilité réduite Rue du 8 mai 1945 - Modification de l'arrêté du 17 juillet 2009 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0219


Les arrêtés départementaux et préfectoraux de voirie

Cliquer sur les liens pour télécharger l'arrêté correspondant.

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