Ville de Castelsarrasin

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Les arrêtés municipaux de circulation et de stationnement

Cliquer sur les liens pour télécharger l'arrêté correspondant.


Les arrêtés temporaires

Arrêté portant dérogations exceptionnelles au repos hebdomadaire du dimanche des salariés des commerces de détail pour l'année 2017 : Voir l'arrêté N°2016_618

Arrêté portant interdiction provisoire de pêche et de consommation du poisson du lac communal de Monestie : Voir l'arrêté N°2016_592

Arrêté réglementant la circulation, "Sur la RD 813", à titre expérimental : Voir l'arrêté N° 2016_567

Arrêté réglementant le stationnement "Rue Paul Descazeaux" du lundi 26 juin au dimanche 31 décembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0462

Arrêté réglementant la circulation "Chemin de GARNOUILLAC" du lundi 26 juin au mercredi 31 janvier 2018 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0476

Arrêté réglementant la circulation "Rue de l'Usine" du mercredi 28 juin au mercredi 31 janvier 2018 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0474

Arrêté réglementant la circulation "Chemin de Lavalette" du mercredi 28 juin au mercredi 31 janvier 2018 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0475

Arrêté réglementant la circulation "Rue Sainte Marguerite" du mercredi 28 juin au mercredi 31 janvier 2018 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0477

Arrêté réglementant la circulation " Chemin de l'amour" du lundi 3 juillet au mardi 31 octobre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0466

Arrêté réglementant la circulation "Avenue du Maréchal Leclerc - Chemin de Ronde" du  lundi 28 août au vendredi 3 novembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0604

Arrêté réglementant la circulation "Avenue Maréchal Juin - Route de Toulouse" du  lundi 28 août au mardi 31 octobre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0591

Arrêté réglementant la circulation "Rue Louis Braille" du lundi 28 août au mardi 31 octobre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0613

Arrêté réglementant le stationnement "Place Occitane" du lundi 02 octobre au mercredi 31 janvier 2018 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0646

Arrêté réglementant la circulation "Rue Commandant DEFRAUX" du lundi 11 septembre au vendredi 10 novembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0666

Arrêté réglementant le stationnement "Rue de la MOULINE" du jeudi 21 septembre au vendredi 30 novembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0696

Arrêté réglementant la circulation "Rue de l'usine - Rue Sainte Marguerite" du lundi 02 octobre au samedi 28 octobre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0677

Arrêté réglementant la circulation "Avenue Jean Moulin" du lundi 23 octobre au vendredi 24 novembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0678

Arrêté réglementant la circulation "Chemin de l'Artel" du lundi 16 octobre au vendredi 28 octobre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0711

Arrêté réglementant la circulation "Rue de la Trompe" du lundi 09 octobre 2017 au mardi 09 janvier 2018 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0732

Arrêté réglementant la circulation "Chemin de Lavalette" du lundi 16 octobre au vendredi 15 décembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0735

Arrêté municipal portant levée d'interdiction d'accès au lac communal de Monestie : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0717


Les arrêtés permanents


Les arrêtés permanents réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville - Arrêté du 12 décembre 2008

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Impasse du Lycée" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0445

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Cote des Charretiers" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0390

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Rue Léon BLUM" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0378

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Rue du Dévouement": Voir l'arrêté N°2017_ARR_0377

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville Rue de la mouline : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0275

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville Rue de l'égalité: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0182

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville Rue du 8 mai 1945 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0149 

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en CENTRE VILLE : Voir l'arrêté N°2016_45 

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en CENTRE VILLE, abroge et remplace l'A.M.P 2016-45 : Voir l'arrêté N°2016_AMP_48


Arrêté réglementant la circulation "Rue de la République" abroge et remplace les arrêtés N°2017_ARR_0442 du 16 juin 2017 et N°2017_ARR_0522 du 03 juillet 2017 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0689

Arrêté règlementant la vitesse "Rue des CHARRONS" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0706

Arrêté listant les places de parking du centre ville réservées aux personnes à mobilité réduite- modification de l'arrêté du 17 juillet 2009 "Rue de la République" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0652

Arrêté municipal permanent portant fixation des limites d'agglomération sur la commune de Castelsarrasin : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0645

Arrêté municipal portant création d'un cheminement mixte piétons et cyclistes sur la nouvelle voie implantée dans la ZAC de Fleury entre le chemin de l'artel et le centre de secours Castelsarrasin-Moissac: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0644

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement de la nouvelle voie dans la ZAC de Fleury entre le chemin de l'Artel et le centre de secours Castelsarrasin-Moissac  : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0643

Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue "Rue de la république" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0582

Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue "Promenade du château" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0553

Arrêté listant les places de parking du centre ville réservées aux personnes du 17 juillet 2009 "Rue de l'égalité": Voir l'arrêté N°2017_ARR_0469

Arrêté modificatif de l'arrêté N°2017_ARR_0443 autorisant la circulation et le stationnement d'un taxi exploité par Montauban Taxi Services en location -gérance (autorisation n°3) : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0502

Arrêté réglementant la circulation "Rue de la République" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0442

Arrêté portant mise en place de panneaux " Cédez le passage" Rue Louis ARAGON : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0379

Arrêté réglementant le stationnement Avenue du Maréchal Leclerc: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0223

Arrêté réglementant le stationnement Boulevard de la République : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0221

Arrêté portant mise en place d'un panneau "STOP" Rue de l'indépendance : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0220

Arrêté listant les places de parking du centre ville réservées aux personnes à mobilité réduite Rue du 8 mai 1945 - Modification de l'arrêté du 17 juillet 2009 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0219


Les arrêtés départementaux et préfectoraux de voirie

Cliquer sur les liens pour télécharger l'arrêté correspondant.

Arrêté Préfectoral portant limitation des prélèvements d'eau : Voir l'arrêté AP-82-2017-08-23-001

Arrêté Préfectoral portant limitation des prélèvements d'eau : Voir l'arrêté AP-82-2017-08-09-003

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