Aller au contenu principal
Publié le

Conseil municipal

La prochaine séance se tiendra jeudi 19 novembre 2020 à 18h30 à la salle Jean Moulin.

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 NOVEMBRE 2020 A 18H30

ORDRE DU JOUR

INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Désignation du Secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du C.G.C.T.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2020

 

► ADMINISTRATION GENERALE – VIE COMMUNALE

11/2020-1 Rapport annuel 2019 sur le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) sur le territoire de la Communauté de Communes Terres des Confluences

11/2020-2 Adhésion de la Commune de Larrazet au Syndicat Mixte Eaux Confluences (SMEC) pour la compétence « Assainissement collectif »

  • Approbation du Conseil Municipal

11/2020-3 Concours avicoles saison 2020-2021

  • Modalités d’attribution des récompenses

11/2020-4 Marchés au Gras - Convention d’intervention de deux bénévoles occasionnels du service public pour la découpe des palmipèdes gras au profit des particuliers

  • Approbation du Conseil Municipal

11/2020-5 Précision du caractère industriel et commercial de l’Abattoir municipal de Castelsarrasin - Création d’une régie dotée de la seule autonomie financière

11/2020-6 Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d’exploitation de la Régie de l’Abattoir

11/2020-7 Convention de partenariat pour le transfert et la valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (4ème période 2018-2021) de la Commune au Syndicat Départemental d’Energie de Tarn-et-Garonne (SDE 82) – Travaux bâtiments communaux et éclairage public – Prolongation de la date de fin de période

  • Approbation et autorisation de signature

11/2020-8  Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’Association « CAC Rugby »

  • Approbation du Conseil Municipal

11/2020-9 Adhésion de la Commune à l’Association Sociale du Canal à l’Arrone

 

► PATRIMOINE – GESTION ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC

11/2020-10 Acquisition propriété DUPUY Gérard, parcelle non bâtie

11/2020-11 Vente d’une partie de la parcelle communale cadastrée section CS n°32 sise Chemin de Promes au Syndicat Mixte Eaux Confluences

11/2020-12 Convention de servitudes avec la Société ENEDIS relative à la réalisation d’une ligne électrique souterraine 20.000 volts, sur la parcelle communale cadastrée section F n° 1077 sise, Moulin Terren

  • Approbation et autorisation de signature

11/2020-13 Convention de servitudes avec la Société ENEDIS relative à la réalisation d’une ligne électrique souterraine de 400 volts, sur la parcelle communale cadastrée section CD n° 0037, sise 9 chemin des Fontaines

  • Approbation et autorisation de signature

11/2020-14 Transfert de la Convention de servitudes ENEDIS suite à l’acquisition de la parcelle cadastrée CZ 10 sise Clairefont (anciennement propriété des Autoroutes du Sud de la France)

  • Approbation et autorisation de signature

11/2020-15 Déclaration d’un bien en état d'abandon manifeste et mise en œuvre de
la procédure d'expropriation : parcelle non bâtie section DE n°750, 9 boulevard du 22 Septembre

  • Approbation et autorisation de signature

 

► PERSONNEL

11/2020-16 Créations d’emplois d’agents recenseurs, d’un coordonnateur des opérations de recensement et d’un correspondant Répertoire d’Immeubles Localisés (R.I.L.)

11/2020-17 Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes

 

► FINANCES ET BUDGET

11/2020-18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sports Famille

11/2020-19 Fixation des frais de scolarité d’enfants extérieurs à la Commune – Année scolaire 2020-2021

11/2020-20 Fixation de tarifs : Enlèvement des déchets abandonnés sur le territoire de Castelsarrasin

11/2020-21 Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Budget Principal, exercice 2020

11/2020-22 Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Budget annexe Abattoir, exercice 2020

11/2020-23 Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Budget annexe Interventions Economiques, exercice 2020

11/2020-24 Admissions en non-valeur

  • Budget Principal

11/2020-25 Etalement des charges liées à la crise sanitaire COVID

11/2020-26 Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement courant et reprises de provisions – exercice 2020

  • Budget Principal

11/2020-27 Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement courant et reprises de provisions – exercice 2020

  • Budget Annexe Abattoir

11/2020-28 Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement courant

  • Budget Annexe Interventions Economiques

11/2020-29 Complément de subvention d’équilibre 2020 au Centre Communal d’Action Sociale

11/2020-30 Débat d’orientation Budgétaire 2021