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LES SEANCES

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2018 A 18H30

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du C.G.C.T.

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 novembre 2018

► ADMINISTRATION GENERALE – VIE COMMUNALE

12/2018-1         Dénomination de la Salle de Conférences de la Médiathèque

12/2018-2         Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d’équipements sportifs au profit du Lycée Polyvalent Jean de Prades

  • Approbation et autorisation de signature

12/2018-3         Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Castelsarrasin et l’Union des Commerçants et Artisans de Castelsarrasin (UCAC)

  • Approbation et autorisation de signature

12/2018-4         Avenant n° 1 à la convention de mandat de gestion de l’Espace Adolescents au Centre Communal d’Action Sociale de Castelsarrasin (CCAS)

  • Approbation et autorisation de signature

12/2018-5         Charte de confidentialité pour l’échange d’informations dans le cadre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de Castelsarrasin en matière de prévention de la radicalisation violente

  • Approbation et autorisation de signature

12/2018-6         Convention d’engagement partenarial entre la Direction départementale des finances publiques de Tarn-et-Garonne (DDFIP 82) et la Commune de Castelsarrasin

  • Approbation et autorisation de signature

12/2018-7         Convention de partenariat pour la stérilisation et l’identification des chats errants avec l’Association « Les Amis de Kâli »

  • Approbation et autorisation de signature

12/2018-8         Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2019

  • Avis du Conseil Municipal

► PATRIMOINE – GESTION ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC

12/2018-9         Travaux de réhabilitation, de mise aux normes de la cuisine, des sanitaires et d’accessibilité de la salle Jean Moulin

  • Autorisation donnée au Maire de dépôt et de signature d’une autorisation de travaux

12/2018-10        Acquisition d’un bien immobilier dénommé « Ancienne maison de retraite spécialisée »

► PERSONNEL

12/2018-11       Présentation du tableau des effectifs au 1er janvier 2019 : créations et suppressions de postes

12/2018-12       Protocole d’accord sur le réaménagement des horaires de travail des agents de la Commune et du CCAS

  • Approbation et autorisation de signature

12/2018-13       Avenant à la convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail du Centre de Gestion de Tarn-et-Garonne (CDG 82)

  • Approbation et autorisation de signature

► FINANCES ET BUDGET

12/2018-14        Modification des droits de place du marché de plein vent

12/2018-15       Approbation des Budgets Primitifs 2019

  • Budget Principal

  • 7 Budgets Annexes

12/2018-16        Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)

12/2018-17       Subventions aux Associations

12/2018-18       Budget annexe de l’Abattoir, du Centre Technique Fluvial et de la Régie du Port Jacques-Yves Cousteau

  • Dérogation au principe d’équilibre des instructions M42 et M4

  • Subventions d’exploitation

12/2018-19       Subvention d’équilibre 2019 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

12/2018-20       Décision Budgétaire Modificative n° 3 - Budget Principal, exercice 2018

12/2018-21       Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Budget Annexe Abattoir, exercice 2018

12/2018-22       Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Budget Annexe Restauration Municipale, exercice 2018

12/2018-23       Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Budget Annexe ZA Saint-Jean des Vignes / Gandalou, exercice 2018

12/2018-24       Avances Remboursables – Budget Annexe ZA Saint-Jean des Vignes / Gandalou

  • Remboursement d’une partie des avances versées précédemment par le Budget Principal (4ième remboursement)

INFORMATION :  COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

LES DELIBERATIONS

Conseil Municipal du 19 décembre 2016

Consultez le compte-rendu synthétique

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Conseil Municipal du 14 novembre 2016

Consultez le compte-rendu synthétique

Consultez les délibérations ( 1ère partie)

Consultez les délibérations ( 2ème partie)

Consultez les délibérations ( 3ème partie)

Conseil Municipal du 22 septembre 2016

Consultez le compte-rendu synthétique

Consultez les délibérations ( 1ère partie)

Consultez les délibérations ( 2ème partie)

Conseil Municipal du 30 juin 2016

Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations ( 2ème partie)

Consultez les délibérations​​​​​​​ ( 3ème partie)

Conseil Municipal du 19 mai 2016

Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations​​​​​​​ ( 2ème partie)

Conseil Municipal du 30 mars 2016

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Conseil Municipal du 11 février 2016

​​​​​​​Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations​​​​​​​ ( 2ème partie)

 

Conseil Municipal du 10 décembre 2015

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Conseil Municipal du 30 septembre 2015

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Conseil Municipal du 24 juin 2015

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Conseil Municipal du 09 avril 2015

Consultez les délibérations (1ere partie)

Consultez les délibérations (1ere partie)

Conseil Municipal du 5 mars 2015

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Conseil Municipal du 11 février 2015

Consultez les délibérations (1ere partie)

Consultez les délibérations​​​​​​​​​​​​​​ (1ere partie)

 

Conseil Municipal du 15 décembre 2014

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Conseil Municipal du 20 novembre 2014

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Conseil Municipal du 16 octobre 2014

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Conseil Municipal du 18 septembre 2014

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Conseil Municipal du 30 juin 2014

Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations (2ème partie)

Conseil Municipal du 20 juin 2014

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Conseil Municipal du 5 juin 2014

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Conseil Municipal du 30 avril 2014

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Conseil Municipal du 17 avril 2014

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Conseil Municipal du 6 mars 2014

Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations (2ème partie)

Conseil Municipal du 6 février 2014

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