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LES SEANCES

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 FEVRIER 2019 A 18H30

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du C.G.C.T.

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 novembre 2018

FINANCES ET BUDGET

02/2019-1 Subventions aux Associations

  • Acomptes sur subventions 2019

02/2019-2 Construction de vestiaires sportifs sur le stade de Gandalou

  • Demande de subventions

02/2019-3 Modification des tarifs municipaux

  • Révision des droits d’occupation du domaine public : emplacements pour point de vente de restauration type « Food-truck »

02/2019-4 Modification des tarifs municipaux : Port Jacques-Yves Cousteau

  • Création de deux nouveaux tarifs « passage semaine » et « escale mois »
  • Evolution de la grille tarifaire
  • Ajout du mot « bateau » au titre « Activité commerciale sans fluide »

02/2019-5 Participation au Fonds de Solidarité Logement (FSL) 2019

02/2019-6 Demande de remise gracieuse de pénalités

02/2019-7 Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement courant et reprises de provisions – exercice 2019

  • Budget Principal et budgets annexes

► ADMINISTRATION GENERALE – VIE COMMUNALE

02/2019-8 Contrat Bourg-Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée 2019-2021

  • Approbation et autorisation de signature 

02/2019-9 Contrat enfance jeunesse 2018/2021

  • Approbation et autorisation de signature

02/2019-10 Convention d’objectifs et de moyens avec l’Association « Les Amis de Pierre » pour le Festival « Grain de Sel » du 17 au 19 mai 2019 inclus

  • Approbation et autorisation de signature

02/2019-11 Convention de mise à disposition des installations sportives au Lycée Polyvalent Jean de Prades

  • Approbation et autorisation de signature

02/2019-12 Réhabilitation de la Maison d’Espagne : Convention avec l’INRAP relative à la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive

  • Approbation et autorisation de signature

02/2019-13 Avenant n° 1 au contrat de concession VNF

  • Approbation et autorisation de signature

02/2019-14 Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes « Terres des Confluences » – Modification n°3

02/2019-15 Installation classée soumise à autorisation. Demande d’autorisation environnementale d’exploiter un centre de recherche et développement au 29 rue de l’Usine par la société ALPHA RECYCLAGE COMPOSITES

  • Avis du Conseil Municipal

► PATRIMOINE – GESTION ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC

02/2019-16 Convention de servitudes avec la Société ENEDIS relative à la réalisation d’une
ligne électrique souterraine 400 volts, sur la parcelle communale cadastrée section
A n° 2045 – Chemin de Pourrat

  • Approbation et autorisation de signature

02/2019-17 Convention de servitudes avec la Société ENEDIS relative à la réalisation d’une
ligne électrique souterraine 20.000 volts, sur parcelle communale cadastrée section DA n° 0267 – 23 rue Mathieu Jouy

  • Approbation et autorisation de signature

02/2019-18 Transfert des Zones d’Activités Economiques

  • Annulation de la délibération n°04/2018-5 du 10 avril 2018
  • Détermination des conditions patrimoniales et financières du transfert des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire

► PERSONNEL

02/2019-19 Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes

02/2019-20 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal au Comité des Œuvres Sociales Montauban-Castelsarrasin

  • Approbation et autorisation de signature

02/2019-21 Convention de mise à disposition d’un agent communal à l’Association « Les Amis de Pierre »

  • Approbation et autorisation de signature

INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL 

LES DELIBERATIONS

Conseil Municipal du 19 décembre 2016

Consultez le compte-rendu synthétique

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 14 novembre 2016

Consultez le compte-rendu synthétique

Consultez les délibérations ( 1ère partie)

Consultez les délibérations ( 2ème partie)

Consultez les délibérations ( 3ème partie)

Conseil Municipal du 22 septembre 2016

Consultez le compte-rendu synthétique

Consultez les délibérations ( 1ère partie)

Consultez les délibérations ( 2ème partie)

Conseil Municipal du 30 juin 2016

Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations ( 2ème partie)

Consultez les délibérations​​​​​​​ ( 3ème partie)

Conseil Municipal du 19 mai 2016

Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations​​​​​​​ ( 2ème partie)

Conseil Municipal du 30 mars 2016

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 11 février 2016

​​​​​​​Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations​​​​​​​ ( 2ème partie)

 

Conseil Municipal du 10 décembre 2015

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 30 septembre 2015

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 24 juin 2015

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 09 avril 2015

Consultez les délibérations (1ere partie)

Consultez les délibérations (1ere partie)

Conseil Municipal du 5 mars 2015

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 11 février 2015

Consultez les délibérations (1ere partie)

Consultez les délibérations​​​​​​​​​​​​​​ (1ere partie)

 

Conseil Municipal du 15 décembre 2014

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 20 novembre 2014

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 16 octobre 2014

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 18 septembre 2014

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 30 juin 2014

Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations (2ème partie)

Conseil Municipal du 20 juin 2014

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 5 juin 2014

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 30 avril 2014

Consultez les délibérations

Conseil Municipal du 17 avril 2014

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Conseil Municipal du 6 mars 2014

Consultez les délibérations (1ère partie)

Consultez les délibérations (2ème partie)

Conseil Municipal du 6 février 2014

Consultez les délibérations