Aller au contenu principal

Associations / Loisirs

LES ASSOCIATIONS

SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS

Chaque année, la ville s’attache à soutenir le dynamisme associatif local, en accompagnant matériellement et financièrement les différents projets, que ce soit dans le domaine du sport, de la culture, du social ou encore des loisirs.

La campagne de recensement des demandes de subvention a débuté et les dossiers pour l’année 2024 (première demande ou demande de renouvellement) sont à déposer impérativement avant le 16 février 2024.

A NOTER : seules les associations dont le siège social est établi sur Castelsarrasin et/ou ayant une activité sur la Commune peuvent bénéficier de subventions.

Pensez à joindre l’ensemble des documents et informations demandés afin que la demande puisse être étudiée.

Télécharger le dossier de demande de subvention

Télécharger le règlement d'attribution des subventions communales aux associations

Service Relations avec les Associations
Place de la Liberté - 82100 Castelsarrasin
Tél. : 05 82 94 10 91

LE GUIDE DES ASSOCIATIONS 2023-2024

Avec plus de 115 associations actives sur notre commune, Castelsarrasin dispose d'une offre exceptionnelle d'activités variées, dans de nombreux domaines. Le sport, la culture, les animations sociales sont plus particulièrement représentés, mais de nombreux bénévoles sont aussi engagés dans la vie de nos quartiers ou dans des causes citoyennes et solidaires.

Afin de promouvoir et mieux faire connaître toute cette offre, la ville édite chaque année Le Guide des Actvités, recensant les associations sportives, culturelles, de loisirs et sociales de la ville. Pour que chacun puisse satisfaire à ses envies, sa curiosité ou sa volonté de s'engager. Ce guide est diffusé à l'occasion du Forum des Associations, organisé chaque année au mois de septembre.

Vous êtes une association et vous souhaitez paraître dans le guide ?
Contacter le Service Relations avec les associations.


LES SUBVENTIONS

Liste des subventions et concours aux associations

La ville de Castelsarrasin a accordé un total de 422 783,15 euros aux associations pour l'année 2022.

Télécharger le tableau des subventions

La ville de Castelsarrasin a accordé un total de 453 441,99 euros aux associations pour l'année 2021.

Télécharger le tableau des subventions

La ville de Castelsarrasin a accordé un total de 500 944,79 euros aux associations pour l'année 2020.

Télécharger le tableau des subventions

La ville de Castelsarrasin a accordé un total de 632 103,68 euros aux associations pour l'année 2019.

Télécharger le tableau des subventions

La ville de Castelsarrasin a accordé un total de 599 496,04 euros aux associations pour l'année 2018.

Télécharger le tableau des subventions​​​​​​​

La ville de Castelsarrasin a accordé un total de 578 421,39 euros aux associations pour l'année 2017.

Télécharger le tableau des subventions

La ville de Castelsarrasin a accordé un total de 590 115,05 euros aux associations pour l'année 2016.

Télécharger le tableau des subventions

La ville de Castelsarrasin a accordé un total de 530 968 euros aux associations pour l'année 2015.

Télécharger le tableau des subventions

 

ORGANISER UNE MANIFESTATION

Vous êtes une association et souhaitez organiser une manifestation (fête, vide-grenier, évènement sportif...) ?

La FICHE MANIFESTATION est à votre disposition pour simplifier vos démarches et faciliter la mise en œuvre logistique et technique de vos évènements. Ce document rassemble toutes les informations nécessaires aux services de la Mairie, pour vous proposer un service de qualité, mais également vous guider dans vos formalités.

Le Service Relations avec les Associations est votre interlocuteur privilégié, il établira le suivi et la coordination. N'hésitez pas à le contacter pour toute précision.

PROCEDURE :

  1. L'association établit sa demande sur la FICHE MANIFESTATION 
  2. L'association retourne cet imprimé au Service Associations 
  3. Etude de la demande par Monsieur le Maire ou l'Adjoint délégué
  4. L'association reçoit un courrier de validation ou de refus
  5. Si la demande est validée, le Service Associations se charge de coordonner l'ensemble des services municipaux concernés 

ATTENTION :

  • Pour toute demande de réservation de salles (Jean Moulin, Descazeaux,...) ou de réservation de plantes, il est impératif de remplir l'imprimé accompagné du chèque de redevance et/ou de caution et de le rapporter au SERVICE CULTUREL.
  • Pour toute demande d'affichage, un chèque de caution doit être déposé au SERVICE ASVP.

AFFICHAGE TEMPORAIRE

Les règles à connaître

La publicité extérieure comprend tous les supports d'affichage, lumineux ou non, pouvant contenir une publicité (inscription, forme ou image), destiné à informer le public ou à attirer son attention et visibles d'une voie ouverte à la circulation publique. Elle est soumise à une règlementation stricte qui l'interdit dans certains lieux ou situations.

Service Relations avec les Associations

Madame Alice ROMBOLETTI

Tél : 05 82 94 10 91
Adresse mail : alice.romboletti(at)ville-castelsarrasin.fr

DÉMARCHES, CRÉATION, DISSOLUTION DES ASSOCIATIONS

Une association peut exister sans être déclarée. Mais elle doit l'être pour devenir une personne morale et avoir la capacité juridique, c'est-à-dire, par exemple, pour ouvrir un compte bancaire, demander des subventions, posséder des immeubles, soutenir une action en justice.

De plus, l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 dit que « Les associations sont tenues de faire connaître dans les trois mois tous les changements survenus dans leur administration ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.» Le respect de cette obligation est important tant vis-à-vis des tiers que pour prévenir les sanctions ou pour la bonne gestion de l'association.

Au moment de la création, les fondateurs de l'association ont déclaré le titre et le but de l'association, l'adresse de son siège social ainsi que les noms, profession, domicile et nationalité des membres du conseil d'administration ou du Bureau. Les statuts de l'association ont été joints à cette déclaration ainsi qu'une demande de publication au Journal Officiel. Ce sont ces données qu'il faut tenir à jour.

Pour toutes demandes de création, de modification ou de dissolution des associations, quelle que soit la commune du siège social de votre association, vous devez vous adresser au greffe des associations à Montauban.

Accueil du public au greffe des associations de Montauban

Le siège du greffe des associations est situé à la préfecture de Tarn-et-Garonne, 2 allée de l’Empereur, 82000 Montauban.

L’accueil du public se fait sur rendez-vous le lundi de 14h00 à 15h30 puis le mercredi et le jeudi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 15h30 au 05 63 22 85 23

Les demandes de rendez-vous ou la transmission de documents pourront aussi se faire par l’intermédiaire de la boite fonctionnelle suivante : pref-associations@tarn-et-garonne.gouv.fr

Le greffe sera fermé au public le lundi matin, le mardi et le vendredi.

Les démarches liées à la création d’association, à la modification des statuts ou de la liste des administrateurs et à la dissolution, peuvent également se faire par voie dématérialisée depuis la page : https://www.service-public.fr/associations 

Les questions liées à la promotion de la vie associative (quorum, financement...) continueront à être gérées par la DDCSPP et devront être envoyées par message électronique sur la boite fonctionnelle suivante : ddcspp-jsva@tarn-et-garonne.gouv.fr

Pour plus d’informations connectez vous sur :http://www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Demarches-administratives/Demarches-associations/.