CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 19 JUIN 2025 À 18H30

Salle du Conseil municipal - Salon Henri Pottevin (Hôtel de ville)

Séance publique.

ORDRE DU JOUR

►ADMINISTRATION GENERALE – VIE COMMUNALE

06/2025-1 Communication du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Terres des Confluences

06/2025-2 Communication du rapport d’activité 2024 du Syndicat Mixte Eaux Confluences

06/2025-3 Port Jacques-Yves Cousteau : Rapport annuel de la Régie du Port

06/2025-4 Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-École) - Année scolaire 2025-2026

• Approbation et autorisation de signature

06/2025-5 Convention avec l’Office de Tourisme Intercommunal Moissac-Terres des Confluences relative à l’organisation de l’accueil et de la diffusion de l’information touristique pour l’année 2025

• Approbation et autorisation de signature

06/2025-6 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Terres des Confluences dans le cadre d’un accord local

►PATRIMOINE – GESTION ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC

06/2025-7 Convention pré-fibrage de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec la Société OCTOGONE FIBRE – Immeuble cimetière sis 735 route de Lafrançaise

• Approbation et autorisation de signature

06/2025-8 Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier composant l’ancienne « Maison de la Petite Enfance » sis 16 rue de la Fraternité/11 Boulevard du 4 septembre à Castelsarrasin et cadastré DE n°59

►RESSOURCES HUMAINES

06/2025-9 Présentation du rapport d’activités des services 2024 de la Commune de Castelsarrasin

06/2025-10 Conventions de mises à disposition d’agents communaux auprès du CCAS de Castelsarrasin

• Approbation et autorisation de signature

06/2025-11 Convention d’adhésion à la mission Référent signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (AVDHAS) avec le CDG82

• Approbation et autorisation de signature

06/2025-12 Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes

►MARCHES PUBLICS

06/2025-13 Rapport annuel du concessionnaire 2024 - Contrat de concession pour la fourniture, la pose, l’exploitation et la maintenance de mobiliers urbains sur la commune de Castelsarrasin

►FINANCES ET BUDGET

06/2025-14 Désignation d’un Président de séance pour la partie consacrée à l’approbation des Comptes Financiers Uniques de l’exercice 2024 (Budget Principal et 5 Budgets Annexes)

06/2025-15 Approbation des Comptes Financiers Uniques de l’exercice 2024

• Budget Principal et 5 Budgets Annexes

06/2025-16 Budget Principal

• Affectation du résultat 2024

06/2025-17 Budget Annexe Régie du Port Jacques-Yves Cousteau 

• Affectation du résultat 2024

06/2025-18 Approbation des Budgets Supplémentaires 2025

• Budget Principal et 4 Budgets Annexes

06/2025-19 Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement courant et reprises de provisions – exercice 2025

• Budget Principal et Budgets Annexes

06/2025-20 Révision des tarifs municipaux

06/2025-21 Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)

06/2025-22 Créances éteintes

• Budget Principal

06/2025-23 Subvention exceptionnelle à l’Association Scouts et Guides de France Groupe Marie-Rose Gineste - 2^e Montauban

06/2025-24 Subvention d’équipement au Centre Hospitalier Intercommunal Castelsarrasin-Moissac